Navigation on Bern français

Outils personnels

Navigation services

Language switch

Français

Content navigation

Informations légales

Exploitante et finalité

La propriétaire et exploitante du site web www.bern.ch est la commune municipale de Berne, représentée par le service d’information de la ville de Berne. www.bern.ch a pour objectif de fournir rapidement des informations actuelles sur la commune et l’administration municipale de Berne aux visiteuses et visiteurs de la ville. Les informations légales mentionnées ici s’appliquent uniquement aux contenus qui peuvent être consultés sur www.bern.ch.

Le service d’information se réserve le droit de procéder à tout moment et sans préavis à des modifications relatives aux contenus, à la conception et aux fonctionnalités techniques.

Droit d’auteur

Tous les contenus sur www.bern.ch sont protégés par des droits d’auteur. Leur utilisation publique et commerciale requiert l’accord préalable par écrit du service d’information. Il est également interdit de copier ou de modifier le design dans un but public ou commercial.

L’intégration (montage) de pages ou d’éléments de pages issus de www.bern.ch sur d’autres sites Internet requiert également une autorisation préalable. La mention d’un hyperlien sur www.bern.ch n’est pas considérée comme une intégration.

Le système de gestion du contenu utilisé se base sur des modules de l’association OneGov.ch et sur le système de gestion de contenu libre Plone. Plone est un système de gestion de contenu libre soumis à la Licence publique générale GNU (www.gnu.org/copyleft/gpl.html). Le code source du SGC peut être utilisé, modifié et développé librement sur www.plone.org.

Responsabilité

Le service d’information décline toute responsabilité concernant l’exactitude et l’actualité des contenus sur www.bern.ch. Ceci vaut également pour tous les sites Internet mis en lien sur www.bern.ch ainsi que pour tous les sites Internet qui proposent un lien de renvoi au site www.bern.ch. Le service d’information décline en particulier toute responsabilité concernant tout contenu pénalement répréhensible de quelque nature qu’il soit sur des sites Internet mis en lien sur le présent site ou proposant un lien de renvoi à ce dernier.

L’administration communale de Berne n’assume aucune garantie concernant l’exploitation du site Internet www.bern.ch et décline toute responsabilité dans le cas d’éventuels dommages affectant du matériel informatique ou des logiciels suite à des virus ou des problèmes techniques de quelque nature que ce soit. Les internautes accèdent au site www.bern.ch sous leur propre responsabilité et à leurs propres risques.

Protection des données

Les données personnelles sont traitées en toute confidentialité, conformément aux lois en vigueur. Les données anonymisées des internautes sont évaluées dans le but d’optimiser l’offre en ligne. Le service d’analyse du web utilisé est Piwik.

Le service d’analyse Piwik utilise des fichiers de données appelés «cookies» qui sont enregistrés sur votre ordinateur et nous permettent d’effectuer une analyse de votre utilisation du site Internet. Dans ce but, les informations d’utilisation produites par le cookie (y compris votre adresse IP abrégée) sont transmises à notre serveur et enregistrées à des fins d’analyse de l’utilisation dans le but d’optimiser le site Internet. Au cours de cette procédure, votre adresse IP est immédiatement anonymisée. En tant qu’utilisateur, vous demeurez donc pour nous anonyme.

Les informations produites par le cookie sur votre utilisation du présent site Internet ne sont pas transmises à des tiers. Vous pouvez empêcher l’utilisation des cookies en réglant de manière correspondante votre logiciel de navigation, mais il se peut que vous ne puissiez alors utiliser pleinement toutes les fonctions du présent site.

Further informations

Footer